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Le blog de Maître S. CHAMPLOIX

Actualités législatives et jurisprudentielles

- Droit des Nouvelles Technologies.

• La cybersurveillance du salarié, et l'arrêt Cass. Soc. 9 Juillet 2008.
• La loi LME du 4 Août 2008 et le développement du Très Haut Débit.
• L'enregistrement d'un nom de domaine identique à une marque antérieure.
• La loi CHATEL du 3 janvier 2008, et les fournisseurs d'accès.

Articles, ouvrages :

• Sylvain CHAMPLOIX, "La renonciation, par la caution, au bénéfice de l'article 2039 du Code civil" (Le sort d’un réechelonnement de dettes accordé au débiteur principal, dans les rapports entre celui-ci et la caution), JCP éd. G, 2000, II, 10394
• Sylvain CHAMPLOIX, "Fonctions de la perte d'une chance et responsabilité civile", Thèse de Doctorat, Dijon, 4 Novembre 2001, Jury de Thèse présidé par M. le Professeur Philippe MERLE

Liens utiles :

• L'essentiel du droit français : Legifrance (site du Gouvernement Français).
• Le portail de l'Union Européenne : Europa (site de l'Union Européenne).
• La profession d'avocat : wikipedia (site de l'encyclopédie libre Wikipedia).
• Signalement de contenus illicites : internet-signalement.gouv.fr (site du Gouvernement Français).
• Publication des rapports publics : Site de la Documentation Française (site du Gouvernement Français).